[Modèle de structure à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne.]
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de [RAISON SOCIALE] sur ce site.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. La livraison est offerte dès 35 € d’achat en France métropolitaine, 4,90 € en dessous.
3. Commande et paiement
[MOYENS DE PAIEMENT À COMPLÉTER].
4. Livraison
Voir la page Livraison et retours.
5. Droit de rétractation
Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, hors denrées dont l’emballage a été ouvert.
6. Réassort
Le réassort est un service de rappel sans engagement. Aucun prélèvement n’est effectué sans nouvelle commande du client. La remise est de 10 %, portée à 15 % pour les clients inscrits à la newsletter.
7. Offres
Code de bienvenue : 15 % sur la première commande, envoyé après confirmation de l’inscription à la newsletter, personnel (lié à l’adresse e-mail), valable 30 jours et une seule fois, non cumulable avec les lots déjà remisés ni avec un autre code. Cadeau à partir de 55 € d’achat après remises, dans la limite des stocks.
8. Médiation
[MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION À COMPLÉTER].
